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Comptes Rendus du Conseil 2015

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Archive des comptes rendus du conseil sur l'année 2015

14 Décembre 2015

I) Signature de la convention RAMDAM

II) Document Unique-recensement des risques

III) Agenda d'Accessibilité Programmée

IV) Projet de Programme Régional d'Accés à la Prévention et aux soins

des Personnes en situation de Handicap (PRAPS-PH) du Projet Régional de Santé (PRS)

V) Redevance d'Occupation du Domaine Public provisoire

VI) Extension du réseau ERDF rue des Croix

VII) Entrées de village

VIII) Indemnité du Comptable

IX) Loyer de l'appartement de la Poste

X) Frais de Bail Mme LECHON

XI) Décision modificative N°2

XII) Consultation vidéoprotection

XIII) Questions diverses

09 Novembre 2015

I) Voirie DGF

II) Permanences aux élections Régionales

III) Autorisations de Poursuite

IV) Limite d'agglomération RD 55

V) Tarifs garderie

VI) Devenir du bâtiment rue du Carlin

VII) Travaux rue F. Hennebique et des Balloteux

VIII) Monument des Fraternisations

IX) Projet S.D.C.I. Loi NOTRe

X) Les communes nouvelles

XI) Installation classée - EARL PRUVOST à Souchez

XII) Questions diverses

28 Septembre 2015

 I) Décision modificative

II) Fonctionnement du périscolaire - Tarifs

III) Bâtiment Rue du Carlin

IV) Vidéo surveillance

V) Travaux Rue Derrière les haies

VI) Chemin piétonnier

VII) Repas des aînés

VIII) Travaux Rue des Balloteux et Hennebicque

IX) Questions diverses

29 Juin 2015

I) Cheminement piétonnier

II) Acquisition d'un serveur pour la Mairie

III) Demande de subventions pour la vidéoprotection

IV) Raccordement électrique des lotissements route de Béthune et rue des Croix

V) Contrat d'assiciation école Jeanne d'Arc

VI) Constitution du bureau de l'AFR

VII) Mise à disposition de salles pour les nouvelles associations

VIII) Modification des entrées de commune

IX) Logement vacant au-dessus de la Poste

X) Points divers

01 Juin 2015

I) Révision des tarifs communaux

II) Reconduction du bail de l'antenne du château d'eau

III) Vente d'une terre agricole

IV) Subventions aux associations

V) Convention A.D.S (Urbanisme)

VI) Elaboration du Document Unique

VII) Motion association 'La vie Acive'

VIII) Participation au SIVU Ecole de Musique

IX) Points divers

13 Avril 2015

I) Vote des taux d'imposition

II) Budget primitif 2015

III) Subventions aux associations

IV) Bail ENERGIL

V) Points divers

16 Mars 2015

 I) Compte administratif

II) Comptres de gestion

III) Affectation des résultats

IV) Camps d'ados de juillet

V) Relevé topographique Hennebique/Balloteux

VI) Tableau des effectifs

VII) AFR Neuville-Thélus-Roclincourt

VIII) Permanences Elections

IX) Points divers

26 Janvier 2015

I) Restes à réaliser

II) Autorisation investissements anticipés

III) Création d'une commission municipale "sécurité"

IV) Travaux chemin des conseillers

V) Groupement de commande électricité FDE62

VI) Points divers

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