Les comptes rendus du Conseil Municipal

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NEUVILLE SAINT VAAST

Comptes rendus de 2018

Date prévisionnelle du prochain Conseil : 14 Mai.

  1. CR de 2018
  2. CR de 2017
  3. CR de 2016
  4. CR de 2015

11 Décembre 2017

I) Délibération sur le RIFSEEP

II) Délibération d'admission en non-valeurs

III) Délibération modificative Budget Eau

IV) Demande de subvention FARDA pour l'Espace Associatif

V) Demande de subvention DETR pour l'Espace Associatif

VI) Déclassement de l'immeuble rue du Canada

VII) Bâtiment de la Poste

VIII) Points divers

13 Novembre 2017

I) Décision modificative budget eau

II) Autorisation permanente de poursuites en trésorerie

III) Indemnitées de conseil du percepteur

IV) Commission finances : remplacement de Mme QUEVA

V) Mise en place d'une compétence CUA auprés de la FDE

VI) Choix de l'architecte pour l'espace associatif

VII) Choix d'un billard pour le Club Ados

VIII) Proposition d'avancement d'un agent

IX) Délibération à prendre pour le renouvellement des membres de la CAO

X) Points divers

25 Septembre 2017

I) Décision modificative budget eau

II) Indemnités de conseil du percepteur

III) MNT garantie maintien de salaire - Participation communale

IV) Convention ANCC

V) Avenant CAF - Création du séjour ados

VI) Modification des statuts des la CUA

VII) Transfert de voirie à la CUA

VIII) Organigramme

IX) Achat d'un banc des officiels foot

X) Contrat REGAIN

XI) Création du relais poste

XII) Commission appel d'offre : remplacement de Mme QUEVA

XIII) Demande de promesse de don de l'AMF

XIV) Points divers

30 Juin 2017

I) Elections des délégués pour le vote des Sénatoriales

II) Présentation des 3 devis d'entretien des cloches de l'église

III) Tarifs des salles, de la cantine, du périscolaire et de l'ALSH

IV) Travaux : éclairage public RD 937, armoires rues Marron et Verte

Salle ados, buts du stade, Chemin St Nazaire et le Petit Calvaire

V) Rythmes scolaires

VI) Avenant CAF

VII) Contrat d'association Ecole Jeanne d'Arc

VIII) Convention répéteurs VEOLIA

IX) Vote pour les commissions

X) Augmentation de la régie d'avance de l'ALSH

XI) Points divers

10 Avril 2017

I) Compte administratif

II) Compte de gestion

III) Affectation des résultats

IV) Vote des taux d'imposition

V) Budget primitif 2017

VI) Subvention au SIVU école de musique

VII) Création d'une régie d'avance pour le centre de loisirs communal

VIII) Indemnités de fonction des élus

IX) Tableau des effectifs

X) Permanences lors des élections présidentielles

XI) Plantations aux entrées du village

XII) Indemnités de responsabilité des régisseurs

XIII) Questions diverses

06 Février 2017

I) Investissement anticipé

II) Investissement ordinateurs école Marice Curie

III) Contrat REGAIN

IV) Intégration de la commune de BASSEUX au sein du relais des assistantes maternelles

V) Effacement des réseaux ORANGE (Rue des Balloteux)

VI) Inscription de l'itinéraire de randonnée des sites de Mémoire

VII) Participation pour la voyage du collège VERLAINE

A) Avance de subvention pour les Animations NEUVILLOISES

B) Autorisation de recrutement et de rémunération des animateurs pour le centre

de loisirs communal

VIII) Questions diverses

14 Novembre 2016

I) Tableau des effectifs

II) Enfouissement des réseaux rue Hennebique

III) Extension de réseau ERDF

IV) Inscriptions des élèves extérieurs à l'école publique

V) Demande d'aide de la commune de LAUCOURT (80)

VI) Patrimoine mondial de l'UNESCO

VII) Convention d'hébergement pour la colonie de l'été 2017

VIII) Maison des associations

IX) Points divers

10 Octobre 2016

I) Décision modificative

II) Subventions aux associations

III) Assurances statutaires et autres contrats

IV) Procédures de commande - montant sans devis

V) Modificatiuon des compétences de la Communauté Urbaine d'Arras

VI) Fonds de concours de la CUA

VII) Points divers

12 Septembre 2016

I) Demandes de subventions

II) Logement au-dessus du cabinet médical - DM

III) Logement de la Maison des Associations

IV) Logement de la Poste

V) Extension de réseau ERDF

VI) Marchés

  • Eclairage du terrain d'entraînement;
  • Eclairage public et changement d'armoires dans diverses rues

    (Egalité, Barre, Carlin, 11 Novembre);

VII) Marchés UFCV

VIII) Organigramme de la Collectivité

IX) Remplacement d'un agent au service technique

X) Convention Médiathèque Départementale

XI) Questions diverses

09 Juillet 2016

I) Dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales

touchées par des évènements climatiques

27 Juin 2016

I) Tableau des effectis

II) Révision des tarifs communaux

III) Subvention au SIVU école de musique

IV) Remplacement d'un contrat CUI

V) CLECT

VI) Extention du périmètre CUA

VII) Marchés : Accessibilité Mairie et Vidéoprotection

VIII) Consultation rues Hennebique et Baloteux et autorisation

de signature des pièces du marché

IX) Bureau AFR

X) Comptes bancaires du corps des sapeurs-pompiers de Neuville

XI) Questions diverses

23 Mai 2016

I) Subventions aux associations

II) Contrat d'association école Jeanne d'Arc

III) Marchés : Accessibilité Mairie et Vidéoprotection

IV) Remplacement d'un contrat CUI au service périscolaire

V) Schéma de mutualisation

VI) Permanences aux élections Départementales partielles

VII) Rétrocession Le Piquot

VIII) Questions diverses

29 Mars 2016

IV) Redevances scolaires

V) Camps Ados

VI) Convention FDE

VII) Fonds de Soutien à l'investissement Local et Fonds de Concours CUA

VIII) Contrat Enfance Jeunesse

IX) Extension des réseaux ERDF

X) Points diverses

01 Février 2016

I) Reste à réaliser

II) Autorisations d'investissements anticipés

III) Extensions de réseaux ERDF

IV) Tableau des effectifs

V) Projet de micro-crèche

VI) Bâtiment rue du Carlin

VII) Transfert de l'actif et du passif du R.A.M.

VIII) Questions diverses

Comptes Rendus du Conseil 2015
14 Décembre 2015

I) Signature de la convention RAMDAM

II) Document Unique-recensement des risques

III) Agenda d'Accessibilité Programmée

IV) Projet de Programme Régional d'Accés à la Prévention et aux soins

des Personnes en situation de Handicap (PRAPS-PH) du Projet Régional de Santé (PRS)

V) Redevance d'Occupation du Domaine Public provisoire

VI) Extension du réseau ERDF rue des Croix

VII) Entrées de village

VIII) Indemnité du Comptable

IX) Loyer de l'appartement de la Poste

X) Frais de Bail Mme LECHON

XI) Décision modificative N°2

XII) Consultation vidéoprotection

XIII) Questions diverses

09 Novembre 2015

I) Voirie DGF

II) Permanences aux élections Régionales

III) Autorisations de Poursuite

IV) Limite d'agglomération RD 55

V) Tarifs garderie

VI) Devenir du bâtiment rue du Carlin

VII) Travaux rue F. Hennebique et des Balloteux

VIII) Monument des Fraternisations

IX) Projet S.D.C.I. Loi NOTRe

X) Les communes nouvelles

XI) Installation classée - EARL PRUVOST à Souchez

XII) Questions diverses

28 Septembre 2015

I) Décision modificative

II) Fonctionnement du périscolaire - Tarifs

III) Bâtiment Rue du Carlin

IV) Vidéo surveillance

V) Travaux Rue Derrière les haies

VI) Chemin piétonnier

VII) Repas des aînés

VIII) Travaux Rue des Balloteux et Hennebicque

IX) Questions diverses

29 Juin 2015

I) Cheminement piétonnier

II) Acquisition d'un serveur pour la Mairie

III) Demande de subventions pour la vidéoprotection

IV) Raccordement électrique des lotissements route de Béthune et rue des Croix

V) Contrat d'assiciation école Jeanne d'Arc

VI) Constitution du bureau de l'AFR

VII) Mise à disposition de salles pour les nouvelles associations

VIII) Modification des entrées de commune

IX) Logement vacant au-dessus de la Poste

X) Points divers

01 Juin 2015

I) Révision des tarifs communaux

II) Reconduction du bail de l'antenne du château d'eau

III) Vente d'une terre agricole

IV) Subventions aux associations

V) Convention A.D.S (Urbanisme)

VI) Elaboration du Document Unique

VII) Motion association 'La vie Acive'

VIII) Participation au SIVU Ecole de Musique

IX) Points divers

13 Avril 2015

I) Vote des taux d'imposition

II) Budget primitif 2015

III) Subventions aux associations

IV) Bail ENERGIL

V) Points divers

16 Mars 2015

I) Compte administratif

II) Comptres de gestion

III) Affectation des résultats

IV) Camps d'ados de juillet

V) Relevé topographique Hennebique/Balloteux

VI) Tableau des effectifs

VII) AFR Neuville-Thélus-Roclincourt

VIII) Permanences Elections

IX) Points divers

26 Janvier 2015

I) Restes à réaliser

II) Autorisation investissements anticipés

III) Création d'une commission municipale "sécurité"

IV) Travaux chemin des conseillers

V) Groupement de commande électricité FDE62

VI) Points divers

09 Avril 2018

09 Avril 2018

I) Vote des taux d'imposition 2018

II) Budget primitif 2018

III) Tableau des effectifs

IV) Courrier de M. LEROUX - Bail rue du Carlin

V) Points divers

19 Mars 2018

19 Mars 2018

I) Compte Administratif

II) Compte de gestion

III) Affectation des résultats

IV) Demande de subvention et autorisation de signature DSIL

V) Demandes de nomination au poste d'ATSEM

VI) Offre de prix pour le terrain rue du Canada

VII) Transfert de garantie d'emprunt

VIII) Points divers - Courrier de Mme DHAINE - Local de la Poste

12 Février 2018

12 Février 2018

I) Choix du séjour été 2018

II) Renouvellement de la convention de la Charte Colo

III) Rémunération des animateurs ALSH

IV) Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté Urbaine d'Arras

V) Restes à réaliser

VI) Autorisations d'investissements anticipés

VII) SIVU

VIII) Logement de la Poste - Terrain

IX) Remplacement du poste de secrétaire polyvalente

X) Points divers