Comptes Rendus du Conseil

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Date prévisionnelle du prochain conseil : non planifiée

25 Septembre 2017

I) Décision modificative budget eau

II) Indemnités de conseil du percepteur

III) MNT garantie maintien de salaire - Participation communale

IV) Convention ANCC

V) Avenant CAF - Création du séjour ados

VI) Modification des statuts des la CUA

VII) Transfert de voirie à la CUA

VIII) Organigramme

IX) Achat d'un banc des officiels foot

X) Contrat REGAIN

XI) Création du relais poste

XII) Commission appel d'offre : remplacement de Mme QUEVA

XIII) Demande de promesse de don de l'AMF

XIV) Points divers

30 Juin 2017

I) Elections des délégués pour le vote des Sénatoriales

II) Présentation des 3 devis d'entretien des cloches de l'église

III) Tarifs des salles, de la cantine, du périscolaire et de l'ALSH

IV) Travaux : éclairage public RD 937, armoires rues Marron et Verte

Salle ados, buts du stade, Chemin St Nazaire et le Petit Calvaire

V) Rythmes scolaires

VI) Avenant CAF

VII) Contrat d'association Ecole Jeanne d'Arc

VIII) Convention répéteurs VEOLIA

IX) Vote pour les commissions

X) Augmentation de la régie d'avance de l'ALSH

XI) Points divers

10 Avril 2017

I) Compte administratif

II) Compte de gestion

III) Affectation des résultats

IV) Vote des taux d'imposition

V) Budget primitif 2017

VI) Subvention au SIVU école de musique

VII) Création d'une régie d'avance pour le centre de loisirs communal

VIII) Indemnités de fonction des élus

IX) Tableau des effectifs

X) Permanences lors des élections présidentielles

XI) Plantations aux entrées du village

XII) Indemnités de responsabilité des régisseurs

XIII) Questions diverses

06 Février 2017

I) Investissement anticipé

II) Investissement ordinateurs école Marice Curie

III) Contrat REGAIN

IV) Intégration de la commune de BASSEUX au sein du relais des assistantes maternelles

V) Effacement des réseaux ORANGE (Rue des Balloteux)

VI) Inscription de l'itinéraire de randonnée des sites de Mémoire

VII) Participation pour la voyage du collège VERLAINE

A) Avance de subvention pour les Animations NEUVILLOISES

B) Autorisation de recrutement et de rémunération des animateurs pour le centre

de loisirs communal

VIII) Questions diverses

14 Novembre 2016

I) Tableau des effectifs

II) Enfouissement des réseaux rue Hennebique

III) Extension de réseau ERDF

IV) Inscriptions des élèves extérieurs à l'école publique

V) Demande d'aide de la commune de LAUCOURT (80)

VI) Patrimoine mondial de l'UNESCO

VII) Convention d'hébergement pour la colonie de l'été 2017

VIII) Maison des associations

IX) Points divers

10 Octobre 2016

I) Décision modificative

II) Subventions aux associations

III) Assurances statutaires et autres contrats

IV) Procédures de commande - montant sans devis

V) Modificatiuon des compétences de la Communauté Urbaine d'Arras

VI) Fonds de concours de la CUA

VII) Points divers

12 Septembre 2016

I) Demandes de subventions

II) Logement au-dessus du cabinet médical - DM

III) Logement de la Maison des Associations

IV) Logement de la Poste

V) Extension de réseau ERDF

VI) Marchés

  • Eclairage du terrain d'entraînement;
  • Eclairage public et changement d'armoires dans diverses rues

    (Egalité, Barre, Carlin, 11 Novembre);

VII) Marchés UFCV

VIII) Organigramme de la Collectivité

IX) Remplacement d'un agent au service technique

X) Convention Médiathèque Départementale

XI) Questions diverses

09 Juillet 2016

I) Dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales

touchées par des évènements climatiques

27 Juin 2016

I) Tableau des effectis

II) Révision des tarifs communaux

III) Subvention au SIVU école de musique

IV) Remplacement d'un contrat CUI

V) CLECT

VI) Extention du périmètre CUA

VII) Marchés : Accessibilité Mairie et Vidéoprotection

VIII) Consultation rues Hennebique et Baloteux et autorisation

de signature des pièces du marché

IX) Bureau AFR

X) Comptes bancaires du corps des sapeurs-pompiers de Neuville

XI) Questions diverses

23 Mai 2016

I) Subventions aux associations

II) Contrat d'association école Jeanne d'Arc

III) Marchés : Accessibilité Mairie et Vidéoprotection

IV) Remplacement d'un contrat CUI au service périscolaire

V) Schéma de mutualisation

VI) Permanences aux élections Départementales partielles

VII) Rétrocession Le Piquot

VIII) Questions diverses

29 Mars 2016

IV) Redevances scolaires

V) Camps Ados

VI) Convention FDE

VII) Fonds de Soutien à l'investissement Local et Fonds de Concours CUA

VIII) Contrat Enfance Jeunesse

IX) Extension des réseaux ERDF

X) Points diverses

01 Février 2016

I) Reste à réaliser

II) Autorisations d'investissements anticipés

III) Extensions de réseaux ERDF

IV) Tableau des effectifs

V) Projet de micro-crèche

VI) Bâtiment rue du Carlin

VII) Transfert de l'actif et du passif du R.A.M.

VIII) Questions diverses

Comptes Rendus du Conseil 2015

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